Instrument national de notification (2018)
Généralités
[iBG]
Adopté en 2010 à l’occasion de la Soixante-Troisième Assemblée mondiale de la Santé (résolution WHA63.16), le Code de pratique mondial de l’OMS pour le recrutement international des personnels de santé (« le Code ») cherche à améliorer la compréhension et la gestion éthique du recrutement international des personnels de santé grâce au perfectionnement des données, de l’information et de la coopération internationale.
L’article 7 du Code encourage les États Membres à échanger des informations sur le recrutement international et les migrations des personnels de santé. En outre, le Directeur général est chargé de soumettre tous les trois ans un rapport à l’Assemblée mondiale de la Santé. Les États Membres ont terminé le deuxième cycle de notification nationale sur la mise en œuvre du Code en mars 2016. La Directrice générale de l’OMS a fait état des progrès concernant la mise en œuvre à la Soixante-Neuvième Assemblée mondiale de la Santé en 2016 (A69/37 et A69/37 Add.1). Au cours du deuxième cycle de notification nationale, 74 pays ont remis des notifications nationales complètes ; cela représente une hausse de 30 % par rapport au premier cycle, avec une amélioration de la qualité et de la diversité géographique des rapports.
L’instrument national de notification est un outil d’autoévaluation nationale utilisé pour l’échange d’informations et le suivi du Code. Cet instrument permet à l’OMS de collecter et de partager les dernières données factuelles et informations concernant le recrutement international et les migrations des personnels de santé. L’instrument national de notification 2018 a été considérablement raccourci, tout en conservant les éléments clés. Il est maintenant composé de 18 questions. S’il est largement utilisé, l’instrument permettra une meilleure comparabilité des données et une meilleure régularité des flux d’informations. Les conclusions du troisième cycle de notification nationale seront présentées à l’occasion de la Soixante-Douzième Assemblée mondiale de la Santé en mai 2019.
Le délai de soumission des rapports est fixé au 15 août 2018.
Si les autorités nationales sont dans l’incapacité de remplir le questionnaire en ligne en raison de problèmes techniques, il est également possible de télécharger l’instrument national de notification à l’adresse : http://www.who.int/hrh/migration/code/code_nri/en/. Nous vous prions de remplir l’instrument national de notification et de le soumettre, au format électronique ou sur papier, à l’adresse suivante :
Département des ressources humaines pour la santé
Couverture sanitaire universelle et systèmes de santé
Organisation mondiale de la Santé
20 Avenue Appia, 1211 Genève 27
Suisse
hrhinfo@who.int
Les données et les informations collectées au moyen de l’instrument national de notification seront rendues publiques sur le site Web de l’OMS à la suite des travaux de la Soixante-Douzième Assemblée mondiale de la Santé. Les données quantitatives collectées seront mises à jour et publiées sur la plateforme en ligne des comptes nationaux des personnels de santé (http://www.who.int/hrh/statistics/nhwa/en/).
L’article 7 du Code encourage les États Membres à échanger des informations sur le recrutement international et les migrations des personnels de santé. En outre, le Directeur général est chargé de soumettre tous les trois ans un rapport à l’Assemblée mondiale de la Santé. Les États Membres ont terminé le deuxième cycle de notification nationale sur la mise en œuvre du Code en mars 2016. La Directrice générale de l’OMS a fait état des progrès concernant la mise en œuvre à la Soixante-Neuvième Assemblée mondiale de la Santé en 2016 (A69/37 et A69/37 Add.1). Au cours du deuxième cycle de notification nationale, 74 pays ont remis des notifications nationales complètes ; cela représente une hausse de 30 % par rapport au premier cycle, avec une amélioration de la qualité et de la diversité géographique des rapports.
L’instrument national de notification est un outil d’autoévaluation nationale utilisé pour l’échange d’informations et le suivi du Code. Cet instrument permet à l’OMS de collecter et de partager les dernières données factuelles et informations concernant le recrutement international et les migrations des personnels de santé. L’instrument national de notification 2018 a été considérablement raccourci, tout en conservant les éléments clés. Il est maintenant composé de 18 questions. S’il est largement utilisé, l’instrument permettra une meilleure comparabilité des données et une meilleure régularité des flux d’informations. Les conclusions du troisième cycle de notification nationale seront présentées à l’occasion de la Soixante-Douzième Assemblée mondiale de la Santé en mai 2019.
Le délai de soumission des rapports est fixé au 15 août 2018.
Si les autorités nationales sont dans l’incapacité de remplir le questionnaire en ligne en raison de problèmes techniques, il est également possible de télécharger l’instrument national de notification à l’adresse : http://www.who.int/hrh/migration/code/code_nri/en/. Nous vous prions de remplir l’instrument national de notification et de le soumettre, au format électronique ou sur papier, à l’adresse suivante :
Département des ressources humaines pour la santé
Couverture sanitaire universelle et systèmes de santé
Organisation mondiale de la Santé
20 Avenue Appia, 1211 Genève 27
Suisse
hrhinfo@who.int
Les données et les informations collectées au moyen de l’instrument national de notification seront rendues publiques sur le site Web de l’OMS à la suite des travaux de la Soixante-Douzième Assemblée mondiale de la Santé. Les données quantitatives collectées seront mises à jour et publiées sur la plateforme en ligne des comptes nationaux des personnels de santé (http://www.who.int/hrh/statistics/nhwa/en/).
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Merci de préciser :
Limitation de responsabilité
[disclaim]
For more information on WHO Data Policy kindly refer to http://www.who.int/publishing/datapolicy/en/
For more information on WHO Data Policy kindly refer to http://www.who.int/publishing/datapolicy/en/
I have read and understood the WHO policy on the use and sharing of data collected by WHO in Member States outside the context of public health emergencies
Coordonnées de l’autorité nationale désignée
[q01a]
Nom de l’État Membre :
République de Moldova
[q01b]
Coordonnées
Nom complet de l’institution :
National Agency for Public Health
Nom de l’autorité nationale désignée :
Otgon Sergiu
Titre de l’autorité nationale désignée :
Doctor-specialist
Numéro de téléphone :
+37322 797131
Courriel (E-mail):
sergiu.otgon@ms.md
Application du Code
[q1]
1. Votre pays a-t-il pris des mesures visant à appliquer le Code ?
Oui
[q2]
2. Pour décrire les mesures prises en vue de l’application du Code, veuillez cocher toutes les options pertinentes dans la liste ci-dessous :
2.a Des mesures ont été prises pour communiquer et partager entre les secteurs des informations sur le recrutement international et les migrations des personnels de santé, ainsi que pour faire connaître le Code auprès des ministères, services et organismes concernés, aussi bien à l’échelle nationale qu’à l’échelle infranationale.
Technical discussions (17 june 2013), Workshop (28-29 june 2012) were organized
2.b Des mesures ont été prises ou sont envisagées afin de modifier les lois ou les politiques en accord avec les recommandations du Code.
We are considering introducing changes to laws or policies consistent with the redommendations of the code
2.c Des dossiers sont constitués par les autorités compétentes sur tous les recruteurs autorisés à opérer sur leur juridiction.
It is realized by SIERUSS database
2.d Comme le préconise le Code, le respect des bonnes pratiques par les agences de recrutement est encouragé et mis en avant.
Free access to the hard copy of "the Code" is provided by MoH
2.e Des mesures ont été prises afin de consulter les parties prenantes dans les processus de prise de décisions et/ou pour les faire participer aux activités en lien avec le recrutement international des personnels de santé.
It is considered to organize workshops on this issue in the 2019 year
2.f Autres mesures :
[q3]
3. Avez-vous besoin d’une assistance particulière pour renforcer la mise en application du Code ?
3.a Assistance pour renforcer les données et l’information
SIERUSS database needs to be evaluated by experts
3.b Assistance pour le dialogue stratégique et le développement des politiques
An international experts guide is needed
3.c Assistance pour la mise sur pied d’accords bilatéraux
It is considered to have in the future such bilateral agreements with the countries where health workforce have migrated (Russia, Italy, France, USA etc)
3.d Assistance dans d’autres domaines :
Données sur le recrutement international et les migrations des personnels de santé
[iq4]
Il est essentiel d’améliorer la disponibilité et la comparabilité internationale des données afin de comprendre la dynamique mondiale des migrations des personnels de santé et de prendre des mesures en la matière.
[q4]
4. Votre pays est-il doté de mécanismes ou d’entités visant à établir des statistiques des personnels de santé nés ou formés à l’étranger ?
Oui
[q4x1]
Merci de préciser :
National Agency for Public Health (NAPH) has a division that have access to SIERUSS database in which there are records of all health workers employed in state medical units.
[iQ5]
En conformité avec les indicateurs 1-07 et 1-08 des comptes nationaux des personnels de santé, veuillez indiquer les dernières informations disponibles sur les effectifs totaux de personnels de santé dans votre pays (de préférence les personnels actifs), ventilés par pays de formation (formés à l’étranger) et par pays de naissance (nés à l’étranger). Veuillez consulter le point focal compétent dont vous relevez, s’il y en a un, afin de vérifier que les données indiquées ci-dessous sont conformes à la notification dans le cadre des comptes nationaux des personnels de santé.
[q5x1]
5. Données sur l’effectif des personnels de santé, ventilé par pays de formation et de naissance
5.1 Effectif consolidé de personnels de santé
5.1 Effectif consolidé de personnels de santé
| Total | Formé dans le pays | Formé à l’étranger | Lieu de formation inconnu | Né dans le pays | Né à l’étranger | Source* | Commentaires additionnels# | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Médecins | 13018 | - | - | - | - | - | NAPH | -no other data available |
| Infirmiers | 19311 | - | - | - | - | - | NAPH | --no other data available |
| Sages-femmes | 677 | - | - | - | - | - | NAPH | --no other data available |
| Dentistes | 1711 | - | - | - | - | - | NAPH | --no other data available |
| Pharmaciens | 1644 | - | - | - | - | - | NAPH | --no other data available |
[iq5x2]
5.2 Pays de formation des personnels de santé formés à l’étranger
Veuillez fournir des données sur les personnels de santé formés à l’étranger par pays de formation, conformément à l’indicateur 1-08 des comptes nationaux des personnels de santé. Ces informations peuvent être transmises de deux façons différentes :
Veuillez fournir des données sur les personnels de santé formés à l’étranger par pays de formation, conformément à l’indicateur 1-08 des comptes nationaux des personnels de santé. Ces informations peuvent être transmises de deux façons différentes :
[q5x2x1]
Option A :En remplissant le modèle dans un tableau Excel
Télécharger sur votre ordinateur et télécharger vers le site
Télécharger sur votre ordinateur et télécharger vers le site
[q5x2x2]
Option B: En téléchargeant vers le site tout document fournissant ces informations (par exemple au format PDF, Excel, Word).
Télécharger vers le site (taille maximale du fichier : 5 Mo)
[Q5fn]
*Par exemple registre professionnel, données du recensement, enquête nationale, autre
#e.g. active stock, cumulative stock, public employees only etc.
#e.g. active stock, cumulative stock, public employees only etc.
Partenariats, collaboration technique et appui financier 1/2
[q6]
6. Votre pays a-t-il apporté une assistance technique ou financière à un ou plusieurs États Membres de l’OMS, en particulier des pays en développement, ou à d’autres parties prenantes afin d’appuyer la mise en application du Code ?
6.a Assistance spécifique pour la mise en application du Code
6.b Assistance pour le renforcement du système de santé
We are active members of South East Europe Health network (SEEHN)
6.c Assistance pour la formation du personnel de santé
We host the Health Human Resources Development Service of the SEEHN
6.d Assistance dans d’autres domaines :
[q7]
7. Votre pays a-t-il reçu une assistance technique ou financière de la part d’un ou de plusieurs États Membres de l’OMS, du Secrétariat de l’OMS ou d’autres parties prenantes afin d’appuyer la mise en application du Code ?
7.a Assistance spécifique pour la mise en application du Code
Support in organizing technical discussions and workshops on the topic
7.b Assistance pour le renforcement du système de santé
7.c Assistance pour la formation du personnel de santé
Support in development of the Strategy on health workforce (march 2016)
7.d Assistance dans d’autres domaines :
Partenariats, collaboration technique et appui financier 2/2
[q8]
8. Votre pays ou les autorités locales ont-ils conclu des ententes et/ou des accords bilatéraux, multilatéraux ou régionaux afin de promouvoir la coopération et la coordination internationale en matière de recrutement international et de migrations des personnels de santé ?
Non
Développement des personnels de santé et pérennité des systèmes de santé
[q9]
9. Votre pays s’efforce-t-il de répondre à ses besoins en personnels de santé en recrutant des agents formés dans le pays, notamment au moyen de mesures visant à former, à fidéliser et à pérenniser un personnel de santé adapté aux conditions propres de votre pays, y compris dans les zones les plus démunies ?
Oui
[q9x1]
9.1 Mesures prises pour former les personnels de santé
Strengthening the State University of Medicine and Pharmacy “Nicolae Testemiţanu” and Centers of Excellence in Medicine in the country
9.2 Mesures prises pour fidéliser les personnels de santé
Law nr. 1259 of 12.11.2008
Law nr. 1345 of 30.11.2007
9.3 Mesures prises pour assurer la pérennité des personnels de santé
There is a lack of regulation on this topic
9.4 Mesures prises pour faire face à la mauvaise répartition des personnels de santé
Law nr. 1259 of 12.11.2008
Law nr. 1255 of 19.11.2007
[q10]
10. Existe-t-il dans votre pays des politiques et/ou des lois, édictées par un ministère portant sur les personnels de santé recrutés sur le plan international et/ou sur les personnels de santé formés à l’étranger ?
Oui
[q10x1]
10.1 Veuillez donner davantage d’informations dans l’encadré ci-dessous.
Decree of MoH nr. 162 p.5 of 23.11.2013
Decree of MoH nr. 631 of 22.05.2018
[q11]
11. En tenant compte du rôle joué par d’autres entités gouvernementales, le Ministère de la santé a-t-il mis en place des procédures (par exemple politiques, mécanismes, unité) pour assurer le suivi et la coordination intersectorielle des questions en lien avec le recrutement international et les migrations des personnels de santé ?
Non
[q12]
12. Votre pays a-t-il créé une base de données ou une compilation de lois et de réglementations relatives au recrutement international et aux migrations des personnels de santé et, le cas échéant, collecte-t-il les informations en lien avec leur mise en œuvre ?
Oui
[q12x1]
12.1 Veuillez donner plus de détails ou indiquer un lien vers une page Web :
all the major documents are available online to all health workforce of the country
https://msmps.gov.md/ro/advanced-page-type/resurse-umane-sanatate
[q9x3fn]
*« La pérennité de la main d’œuvre reflète un marché du travail de la santé dynamique dans lequel les effectifs répondent au mieux aux demandes et aux besoins en matière de santé, mais également dans lequel les besoins futurs sont anticipés, traités de façon adaptée et profitent de ressources viables sans que les performances des systèmes de santé des autres pays ne soient menacées. » (S’engager pour la santé et la croissance, Rapport de la Commission de haut niveau sur l’emploi en santé et la croissance économique. OMS, 2016, disponible à l’adresse http://apps.who.int/iris/bitstream/handle/10665/250100/9789242511307-fre.pdf?sequence=3).
Responsabilités, droits et pratiques de recrutement
[q13]
13. Quelles garanties juridiques et/ou quels autres mécanismes permettent de garantir que les personnels de santé migrants jouissent des mêmes droits et responsabilités juridiques que les personnels de santé formés dans le pays ? Veuillez cocher toutes les options pertinentes dans la liste ci-dessous :
13.a Les personnels de santé migrants sont recrutés à l’international au moyen de mécanismes qui leur permettent d’apprécier les avantages et les risques que présentent les postes à pourvoir et de prendre des décisions éclairées en temps voulu.
All health personnel are hired according to national laws, doest matter if it is trained domestically or abroad
13.b Les personnels de santé migrants sont engagés, promus et rémunérés d’après des critères objectifs tels que les compétences, le nombre d’années d’expérience et les responsabilités professionnelles selon le principe d’égalité de traitement avec les personnels de santé formés dans le pays.
All health workforce are remunerated according to national laws, doest matter if it is trained domestically or abroad
13.c Les personnels de santé migrants bénéficient des mêmes possibilités que les personnels de santé formés dans le pays en ce qui concerne l’amélioration de leur formation professionnelle, de leurs compétences et de leur carrière.
All health workforce have same opportunities to strenghten their professional education according to national laws, doest matter if it is trained domestically or abroad
13.d Autres mécanismes, veuillez si possible fournir des informations détaillées :
[q14]
14. Veuillez transmettre les éventuels commentaires ou informations supplémentaires de votre choix concernant les mesures juridiques, administratives et autres qui ont été prises ou qui devraient être prises dans votre pays afin de garantir un recrutement et des pratiques d’emploi équitables pour les personnels de santé formés à l’étranger et/ou immigrants.
[q15]
15. Veuillez transmettre des commentaires ou informations concernant les politiques et les pratiques à l’appui de l’intégration des personnels de santé formés à l’étranger ou immigrants, ainsi que les difficultés rencontrées.
All documents needed for foreign-trained health personnel is available online 24/7. The MoH is available for more information on a daily basis. Further regulation is needed and planned for the next year.
[q16]
16. En ce qui concerne le personnel de santé formé dans le pays/émigrant qui travaille en dehors de votre pays, veuillez transmettre des commentaires ou informations sur les mesures prises ou prévues par votre pays pour leur garantir un recrutement et des pratiques d’emploi équitables, ainsi que les difficultés rencontrées.
It is very difficult to keep track on domestically trained/emigrant health personnel working outside the country because they do not provide the information on the country they are working and if they work in the medical field. It is needed a regulation on national level to fix this issue (no action taken yet)
Contraintes, solutions et commentaires complémentaires
[q17]
17. Veuillez indiquer par ordre de priorité les trois contraintes principales à la mise en œuvre du Code dans votre pays et proposer des solutions possibles :
| Contraintes principales | Solution possible | |
|---|---|---|
| Continuous reorganization of the main structures responsible for the process | Wait for the new structures to establish | |
| Migration of the main actors responsible for the implementation of the code | Some additional logistical and financial support is needed | |
| Lack of collaboration between private medical institutions and the responsible parties from the government | Change in laws and regulations are needed |
[q18]
18. Veuillez transmettre tout commentaire ou document complémentaire concernant le recrutement international et les migrations des personnels de santé, en ce qui a trait à l’application du Code.
Please take into consideration the following information about question nr. 8 in NRI 2018.
http://www.mfa.gov.md/mobility-partnership-en/
[q18x1]
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